Pour les indépendants, comprendre le calcul des cotisations URSSAF est essentiel pour anticiper ses charges et éviter les mauvaises surprises. Entre les taux, les assiettes de calcul et les régularisations, il est important de bien maîtriser les règles.
Quels sont les revenus pris en compte ? 🧾
Les cotisations URSSAF des TNS sont calculées sur la base du revenu professionnel net déclaré à l’administration fiscale :
- Bénéfice réel (BIC ou BNC) pour les artisans, commerçants et professions libérales
- Chiffre d’affaires après abattement forfaitaire pour les micro-entrepreneurs
À noter : certains revenus complémentaires peuvent être inclus dans le calcul (dividendes assimilés, indemnités journalières, etc.).
Quels types de cotisations sont dues ? 📊
Un travailleur non salarié règle plusieurs contributions sociales obligatoires :
- Maladie-maternité
- Allocations familiales
- CSG/CRDS
- Retraite de base et complémentaire
- Invalidité-décès
- Indemnités journalières (dans certains cas)
Chaque cotisation possède son propre taux, souvent variable selon le revenu déclaré. Certaines contributions peuvent être partiellement exonérées en cas de faible revenu.
Comment se fait le calcul dans le temps ? 📅
Le fonctionnement repose sur un système de décalage avec des ajustements :
- Année de début d’activité : cotisations provisionnelles sur une base forfaitaire, avec possibilité de modulation.
- Années suivantes : calcul sur la base des revenus de l’avant-dernière année (N-2).
- Une régularisation intervient dès que les revenus réels (N-1) sont connus.
Exemple : en 2025, les cotisations sont calculées à partir des revenus de 2023, puis ajustées une fois ceux de 2024 déclarés.
Peut-on ajuster ses cotisations ? 💡
Oui, il est possible de moduler vos cotisations à la hausse ou à la baisse, à tout moment, en fonction de vos prévisions de revenus. Cela permet :
- D’anticiper les évolutions de revenus
- D’éviter les grosses régularisations en fin d’année
Cette démarche se fait directement sur votre espace en ligne URSSAF.
Exemple concret 📌
Un consultant déclare 40 000 € de bénéfice en 2023.
→ En 2025, ses cotisations sont calculées sur cette base.
→ Si en 2024 il gagne finalement 60 000 €, il recevra une régularisation, et ses appels provisionnels de 2026 seront ajustés.
Ce qu’il faut retenir ➡️
- Les cotisations sont calculées sur les revenus professionnels nets, avec un décalage de deux ans.
- L’année de création, les cotisations sont forfaitaires, puis régularisées dès que les revenus sont connus.
- Vous pouvez moduler vos cotisations si vos revenus évoluent à la hausse ou à la baisse.
- Plusieurs cotisations sociales sont regroupées : santé, retraite, allocations, CSG/CRDS…